PV 20 Juin 2014

Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal

du 20 JUIN 2014

 

L'an deux mille quatorze et le vingt juin,  à 19h,  le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain CASTAN, Maire.

Présents : Mmes  AGOSTINHO, ALAZET, BENITEZ, BERTHOMIEU, COSSIA, GIGUET, LAURENT, LESCURE, NAUDY, SEGAUD, TORTES, VATASSO.

MM BELKOWSKI, BLAQUIERE, CASTAN, CAYLA, GAUDENZI, LAVIT, LEFROU, NIVALLE, PEPOZ, PLANCHER, RAYNAUD, VIDAL.

Excusés : Mmes LOURENÇO M BARBOTEUX et SANS.

Procurations : Mme LOURENÇO à Mme BERTHOMIEU, M SANS à M. CASTAN, M BARBOTEUX à TORTES

 

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1) Désignation d’un(e) secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal désigne Mme Patricia BERTHOMIEU pour remplir la fonction de secrétaire de la réunion.

2) Désignation des délégués du Conseil Municipal et des suppléants en vue de l’élection des Sénateurs

Monsieur le Maire indique que par arrêté n° 2014-1-957 du 4 juin 2014, le conseil municipal a été convoqué le vendredi 20 juin 2014 en vue de désigner leurs délégués (15) et suppléants (5).

Cette désignation a lieu simultanément sur la même liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel.

Les candidats sont proclamés élus dans l’ordre de présentation de la liste telle qu’elle a été déposée auprès du bureau électoral, les premiers élus étant délégués et les suivants suppléants (art. R.142).

Monsieur le Maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R 133 du code électoral, il convient de mettre en place le bureau électoral composé des deux conseillers les plus âgés et les deux conseillers les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin à savoir MM Michel LEFROU, Serge BELKOWSKI, Nathalie LAURENT, Elodie AGOSTINHO.

Avant l’ouverture du scrutin Monsieur le Maire a constaté que quatre listes de candidats avaient été déposées.

-          MONTADY POUR TOUS !

-          MONTADY AVENIR

-          DYNAMISME ET DEMOCRATIE POUR MONTADY

-          FRONT NATIONAL DE MONTADY

 

Le Conseil Municipal, après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire,

 

Suivant l’application de la circulaire ministérielle NOR/INTA/1411886C du 2 juin 2014 et du décret n°2014-532 du 26 mai 2014, les conseillers municipaux ont procédé à l’élection des membres et suppléants en vue de l’élection Sénatoriales du 28 septembre 2014 :

 

NOM DE LA LISTE

SUFFRAGES OBTENUS

NOMBRE DE DELEGUES

NOMBRE DE SUPPLEANTS

MONTADY POUR TOUS !

20

12

5

MONTADY AVENIR

4

2

0

DYNAMISME ET DEMOCRATIE POUR MONTADY

2

1

0

FRONT NATIONAL DE MONTADY

1

0

0

 

 

Ainsi délibéré à Montady les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.

 

 

Le Président de séance,                                                                         La Secrétaire de séance,

Alain CASTAN, Maire                                                                          Patricia BERTHOMIEU

 

 

 

 

 

Les membres du Conseil Municipal

ÉVÉNEMENTS à VENIR

Samedi 12 janvier

Galette des rois
donneurs de sang

Salle C. NOUGARO



Mardi 15 janvier
19h

Vœux du Maire

Salle C. NOUGARO


Jeudi 17 janvier
10h

Contes et comptines sorties du sac
enfants de 3mois à 3 ans

Médiathèque





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          Le Maire
        Alain Castan


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